Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Efflorescence
DOMINIQUE MOREAU

Numéro de dépôt :
3827256
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
Efflorescence de DOMINIQUE MOREAU

Présentation de la marque Efflorescence

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par DOMINIQUE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Efflorescence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est DOMINIQUE MOREAU domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MOREAU domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France.

La marque Efflorescence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Efflorescence est expirée depuis le 29 avril 2021.

DOMINIQUE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : CONCORDANCE , Résonance


DOMINIQUE MOREAU - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France


DOMINIQUE MOREAU - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Vins.