Marque enregistrée - Marque en vigueur

le cargo sentimental
M. dominique moraze

Numéro de dépôt :
4179779
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
le cargo sentimental de dominique moraze

Présentation de la marque le cargo sentimental

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur dominique moraze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cargo sentimental » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur dominique moraze domicilié(e) 19 auguste brizeux - 56850 - caudan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique moraze domicilié(e) 19 auguste brizeux - 56850 - caudan - France.

La marque le cargo sentimental a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cargo sentimental arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


M. dominique moraze - 19 auguste brizeux - 56850 - caudan - France


M. dominique moraze - 19 auguste brizeux - 56850 - caudan - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.