Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERLIOZ
Numéro de dépôt :
1620692
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
05/04/1999
Présentation de la marque BERLIOZ
Déposée le 5 avril 1989 par Dominique MONTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BERLIOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERLIOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERLIOZ est expirée depuis le 5 avril 1999.
Dominique MONTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12