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Marques déposées par Dominique Monsieur DEMORTIER
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ECONOLOGIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECONOLOGIQUE
Dominique Monsieur DEMORTIER

Numéro de dépôt :
3773317
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECONOLOGIQUE de Dominique Monsieur DEMORTIER

Présentation de la marque ECONOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par Dominique Monsieur DEMORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECONOLOGIQUE »

Le déposant est Dominique Monsieur DEMORTIER domicilié(e) 1 Clos de la Grande Calandre - 7520 Ramegnies-Chin - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS de CANDÉ domicilié(e) 29 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 35


Dominique Monsieur DEMORTIER - 1 Clos de la Grande Calandre - 7520 Ramegnies-Chin - Belgique


Cabinet MARCHAIS de CANDÉ - 29 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582705 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de vente en détail en vrac ou en conditionnement d'une variété de produits généraux ( dans le domaine de l'alimentation, des produits de beauté, d'hygiène, de nettoyage, d'entretien) certifiés bio ou naturels ; regroupement [pour le compte de tiers] de produits alimentaires et de consommation (à l'exception du transport), permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; Services de publicité et de promotion publicitaire, ainsi que conseils s'y rapportant ; conseils pour l'organisation d'entreprises, y compris assistance et conseils en rapport avec la création de points de vente au détail et de vente en gros ; traitement administratif de commandes.