Dominique MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation Johann MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3853988
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
Présentation de la marque D HOME DECO
Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Dominique MONAT et Johann MONAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D HOME DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont Dominique MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation domicilié(e) 5 rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France et Johann MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation domicilié(e) 5 Rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MONAT domicilié(e) 5 rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France.
La marque D HOME DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853988.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D HOME DECO est expirée depuis le 23 août 2021.
Dominique MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation - 5 rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France
Johann MONAT, Agissant pour le compte de la société "D'Home Déco" en cours de formation - 5 Rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France
Dominique MONAT - 5 rue Antoine Brandon - 43410 - Lempdes sur Allagnon - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure.
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