Marque enregistrée - Marque en vigueur

eurotrac.fr
Monsieur Dominique MOLITOR

Numéro de dépôt :
4527981
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
eurotrac.fr de Dominique MOLITOR

Présentation de la marque eurotrac.fr

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par monsieur Dominique MOLITOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eurotrac.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Dominique MOLITOR domicilié(e) Montaubois - 08460 - SIGNY L ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MOLITOR domicilié(e) Montaubois - 08460 - SIGNY L ABBAYE - France.

La marque eurotrac.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eurotrac.fr arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

Dominique MOLITOR a également déposé les autres marques suivantes : Eurotrack.fr


Monsieur Dominique MOLITOR - Montaubois - 08460 - SIGNY L ABBAYE - France


Monsieur Dominique MOLITOR - Montaubois - 08460 - SIGNY L ABBAYE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.