Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Dominique Molinier
/
DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE
Mme. Dominique Molinier, Agissant pour le compte de la société "Divinement Biodynamique" en cours de formation
M. Bruno Coquette, Agissant pour le compte de la société "Divinement Biodynamique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4336809
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE de Dominique Molinier

Présentation de la marque DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par madame Dominique Molinier et monsieur Bruno Coquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont madame Dominique Molinier domicilié(e) 16 rue Pierre Legrand - 59000 - Lille - France et monsieur Bruno Coquette domicilié(e) 20 rue Saint Eloi - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. dominique molinier domicilié(e) 16 rue pierre legrand - 59000 - LILLE - France.

La marque DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINEMENT BIODYNAMIQUE LA VIGNE EN PHASE AVEC LA NATURE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


Mme. Dominique Molinier, Agissant pour le compte de la société "Divinement Biodynamique" en cours de formation - 16 rue Pierre Legrand - 59000 - Lille - France

M. Bruno Coquette, Agissant pour le compte de la société "Divinement Biodynamique" en cours de formation - 20 rue Saint Eloi - 59200 - Tourcoing - France


Mme. dominique molinier - 16 rue pierre legrand - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 19 mars 2020 - Immatriculation de société n°782938 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.