Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRAND ORCHESTRE DE CHACAL BAR
Dominique MISSLIN

Numéro de dépôt :
3064636
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE GRAND ORCHESTRE DE CHACAL BAR

Déposée le 15 novembre 2000 par Dominique MISSLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND ORCHESTRE DE CHACAL BAR »

Le déposant est Dominique MISSLIN, domicilié(e) 6, avenue SPINOZA, 94200 IVRY s/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MISSLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Dominique MISSLIN a également déposé les autres marques suivantes : BAL POUSSIERE


Dominique MISSLIN - 6, avenue SPINOZA, 94200 IVRY s/Seine - France


DOMINIQUE MISSLIN - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329817 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 5 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351007 - Publication au BOPI 2002-08-05

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Production de spectacles. Orchestre de musique. Service d'artistes de spectacles Support audio et vidéo : titre d'album ou série d'albums discographiques Compilations discographiques Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.