Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BAL POUSSIERE
Dominique MISSLIN
Numéro de dépôt :
3064638
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BAL POUSSIERE
Déposée le 15 novembre 2000 par Dominique MISSLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAL POUSSIERE »
Le déposant est Dominique MISSLIN, domicilié(e) 6, avenue SPINOZA, 94200 IVRY s/Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MISSLIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329818 - Publication au BOPI 2001-09-03
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335738 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Organisation d'événement à but culturel. Bal avec prestation d'orchestre ou soirée discothèque avec disc-jockey. Support audio et vidéo : Titre d'album ou série d'albums discographiques. Compilations discographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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