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Marques déposées par Dominique MINODIER JUNIQUE
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EURO TAMBOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EURO TAMBOURS
Dominique MINODIER JUNIQUE
EUROPIECES France en cours de formation

Numéro de dépôt :
3447127
Date de dépôt :
23/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2016
EURO TAMBOURS de Dominique MINODIER JUNIQUE

Présentation de la marque EURO TAMBOURS

Déposée le 23 août 2006 par Dominique MINODIER JUNIQUE et EUROPIECES France en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO TAMBOURS »

Les déposants sont Dominique MINODIER JUNIQUE domicilié(e) 13 rue Claude DEbussy,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et EUROPIECES France en cours de formation domicilié(e) 406 Bd National,13003 MARSEILLE - 13003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MINODIER JUNIQUE domicilié(e) 13 rue Claude DEbussy,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO TAMBOURS est expirée depuis le 23 août 2016.


Dominique MINODIER JUNIQUE - 13 rue Claude DEbussy,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France

EUROPIECES France en cours de formation - 406 Bd National,13003 MARSEILLE - 13003 - France


DOMINIQUE MINODIER JUNIQUE - 13 rue Claude DEbussy,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.