Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Temps de la Terre
Mme. DOMINIQUE MILLET
Mlle ANGELIQUE MILLET

Numéro de dépôt :
4102752
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
Le Temps de la Terre de DOMINIQUE MILLET

Présentation de la marque Le Temps de la Terre

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par madame DOMINIQUE MILLET et mademoiselle ANGELIQUE MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Temps de la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont madame DOMINIQUE MILLET domicilié(e) 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France et mademoiselle ANGELIQUE MILLET domicilié(e) 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE MILLET domicilié(e) 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France.

La marque Le Temps de la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Temps de la Terre arrivera à expiration en date du 3 juillet 2024.


Mme. DOMINIQUE MILLET - 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France

Mlle ANGELIQUE MILLET - 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France


Mme. DOMINIQUE MILLET - 696 RUE DES CHENES - 71710 - LES BIZOTS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Instruments de musique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table.