Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur dominique miallier
/
la Bourbonnaise pour Elles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Bourbonnaise pour Elles
M. dominique miallier

Numéro de dépôt :
3980424
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
la Bourbonnaise pour Elles de dominique miallier

Présentation de la marque la Bourbonnaise pour Elles

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur dominique miallier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Bourbonnaise pour Elles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur dominique miallier domicilié(e) demou - 03460 - trevol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique miallier domicilié(e) demou - 03460 - trevol - France.

La marque la Bourbonnaise pour Elles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Bourbonnaise pour Elles est expirée depuis le 6 février 2023.


M. dominique miallier - demou - 03460 - trevol - France


M. dominique miallier - demou - 03460 - trevol - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.