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Marques déposées par monsieur Dominique METZGER
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SmartForm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartForm
M. Dominique METZGER, Agissant pour le compte de la société "smartform" en cours de formation
M. David NEVEU, Agissant pour le compte de la société "smartform" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4076873
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2024
SmartForm de Dominique METZGER

Présentation de la marque SmartForm

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par monsieur Dominique METZGER et monsieur David NEVEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartForm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Dominique METZGER domicilié(e) 1 RUE PAVEE, AVENY - 27630 - DAMPSMESNIL - France et monsieur David NEVEU domicilié(e) 31 Grande Rue - 27870 - VESLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique METZGER domicilié(e) 1 RUE PAVEE, AVENY - 27630 - DAMPSMESNIL - France.

La marque SmartForm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartForm est expirée depuis le 18 mars 2024.


M. Dominique METZGER, Agissant pour le compte de la société "smartform" en cours de formation - 1 RUE PAVEE, AVENY - 27630 - DAMPSMESNIL - France

M. David NEVEU, Agissant pour le compte de la société "smartform" en cours de formation - 31 Grande Rue - 27870 - VESLY - France


M. Dominique METZGER - 1 RUE PAVEE, AVENY - 27630 - DAMPSMESNIL - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.