Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE
DOMINIQUE Mercier

Numéro de dépôt :
3823369
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE de DOMINIQUE Mercier

Présentation de la marque TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par DOMINIQUE Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DOMINIQUE Mercier domicilié(e) 52 Poivre Chaud - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE Mercier domicilié(e) 52 Poivre Chaud - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France.

La marque TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE est expirée depuis le 14 avril 2021.

DOMINIQUE Mercier a également déposé les autres marques suivantes : FEVER ALERT , SKORR ACTIVSHIELD , Post Mortem , EPOBAT , BLATTERS , IMPACTMAT , DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble , AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY , ISOCOVER ISOLATOR WALLPAPER FOR RADIO FREQUENCY IDENTIFICATION , A.P.I COMMUNAUTE A.P.I PRO BLACK A.P.I


DOMINIQUE Mercier - 52 Poivre Chaud - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France


DOMINIQUE Mercier - 52 Poivre Chaud - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Informations en matière de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; Traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité ; Recherches judiciaires.