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Marques déposées par Dominique MERCIER
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phospho-chlore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

phospho-chlore
Dominique MERCIER

Numéro de dépôt :
3124177
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
phospho-chlore de Dominique MERCIER

Présentation de la marque phospho-chlore

Déposée le 4 octobre 2001 par Dominique MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « phospho-chlore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est Dominique MERCIER, domicilié(e) 16 rue de La LIBERATION, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MERCIER - France.

La marque phospho-chlore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phospho-chlore est expirée depuis le 4 octobre 2011.

Dominique MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : FEVER ALERT , SKORR ACTIVSHIELD , ANATOX , Post Mortem , EPOBAT , BLATTERS , IMPACTMAT , TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE , DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble , OLFTRAC


Dominique MERCIER - 16 rue de La LIBERATION, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Monsieur Dominique MERCIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Préparations pour nettoyer Produits hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Produits chimiques destinés à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.