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Marques déposées par Dominique Mercier
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IMPACTMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPACTMAT
Dominique Mercier

Numéro de dépôt :
3823372
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
IMPACTMAT de Dominique Mercier

Présentation de la marque IMPACTMAT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par Dominique Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPACTMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Dominique Mercier domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Mercier domicilié(e) 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

La marque IMPACTMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACTMAT est expirée depuis le 14 avril 2021.

Dominique Mercier a également déposé les autres marques suivantes : FEVER ALERT , SKORR ACTIVSHIELD , Post Mortem , EPOBAT , BLATTERS , TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE , DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble , AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY , ISOCOVER ISOLATOR WALLPAPER FOR RADIO FREQUENCY IDENTIFICATION , A.P.I COMMUNAUTE A.P.I PRO BLACK A.P.I


Dominique Mercier - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


Dominique Mercier - 52 POIVRE CHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ;

Consultation en matière de sécurité.