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Marques déposées par monsieur Dominique MERCIER
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EPOBAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPOBAT
M. Dominique MERCIER, Poivre Chaud

Numéro de dépôt :
4386708
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
EPOBAT de Dominique MERCIER

Présentation de la marque EPOBAT

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par monsieur Dominique MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique MERCIER domicilié(e) 52 rue du Plessier - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique MERCIER, Poivre Chaud domicilié(e) 52 rue du Plessier - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France.

La marque EPOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPOBAT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

Dominique MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : FEVER ALERT , SKORR ACTIVSHIELD , Post Mortem , BLATTERS , IMPACTMAT , TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE , DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble , AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY , ISOCOVER ISOLATOR WALLPAPER FOR RADIO FREQUENCY IDENTIFICATION , A.P.I COMMUNAUTE A.P.I PRO BLACK A.P.I


M. Dominique MERCIER, Poivre Chaud - 52 rue du Plessier - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


M. Dominique MERCIER, Poivre Chaud - 52 rue du Plessier - 77320 - Saint Remy de la Vanne - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°730026 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plomberie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture.