Marque enregistrée - Marque en vigueur

DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble
M. DOMINIQUE MERCIER, Poivre Chaud

Numéro de dépôt :
4260631
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
DPI - Documents Pertinents de l\'Immeuble de DOMINIQUE MERCIER

Présentation de la marque DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur DOMINIQUE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE MERCIER domicilié(e) 52 RUE du Plessier - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE MERCIER, Poivre Chaud domicilié(e) 52 RUE du Plessier - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

La marque DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPI - Documents Pertinents de l'Immeuble arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

DOMINIQUE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : FEVER ALERT , SKORR ACTIVSHIELD , Post Mortem , EPOBAT , BLATTERS , IMPACTMAT , TOTEM TECHNIQUES OPERATIONNELLES ET TRAITEMENTS EN ENVIRONNEMNTS MENACANTS NRBC-E ET RESILIENCE , AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY , ISOCOVER ISOLATOR WALLPAPER FOR RADIO FREQUENCY IDENTIFICATION , A.P.I COMMUNAUTE A.P.I PRO BLACK A.P.I


M. DOMINIQUE MERCIER, Poivre Chaud - 52 RUE du Plessier - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


M. DOMINIQUE MERCIER, Poivre Chaud - 52 RUE du Plessier - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.