AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY
Présentation de la marque AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY
Déposée le 23 août 2010 par Dominique MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIE AGENCE D'INVESTIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ENVIRONMENTAL INVESTIGATIONS AGENCY est expirée depuis le 23 août 2020.
Dominique MERCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 23 mars 2011 - Concession de licence n°545764 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23