Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMAIA-M BABY ALPAGA
M. Dominique MATHIEU
M. Vincent MATHIEU

Numéro de dépôt :
3873433
Date de dépôt :
12/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AMAIA-M BABY ALPAGA de Dominique MATHIEU

Présentation de la marque AMAIA-M BABY ALPAGA

Déposée le 12 novembre 2011 par monsieur Dominique MATHIEU et monsieur Vincent MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMAIA-M BABY ALPAGA »

Les déposants sont monsieur Dominique MATHIEU domicilié(e) 137 boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - MARSEILLE - France et monsieur Vincent MATHIEU domicilié(e) 1013 chemin Mouret - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique MATHIEU domicilié(e) 137 boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Dominique MATHIEU - 137 boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - MARSEILLE - France

M. Vincent MATHIEU - 1013 chemin Mouret - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


M. Dominique MATHIEU - 137 boulevard Jeanne d'Arc - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581775 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.