Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dominique MAROT
/
MICROGOMMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROGOMMAGE
Monsieur Dominique MAROT

Numéro de dépôt :
3165607
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
MICROGOMMAGE de Dominique MAROT

Présentation de la marque MICROGOMMAGE

Déposée le 21 mai 2002 par monsieur Dominique MAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROGOMMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur Dominique MAROT domicilié(e) l'Audurière,85500 LES HERBIERS - 85500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique MAROT domicilié(e) l'Audurière,85500 Les HERBIERS - 85500 - France.

La marque MICROGOMMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROGOMMAGE est expirée depuis le 21 mai 2012.


Monsieur Dominique MAROT - l'Audurière,85500 LES HERBIERS - 85500 - France


Monsieur Dominique MAROT - l'Audurière,85500 Les HERBIERS - 85500 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420621 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502664 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 5 juillet 2010 - Adjudication publique notifiée n°526991 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Décapage à sec par projection de micro-particules, par air comprimé, des meubles, bois, statues, sculptures, ornements.