Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATIME
Numéro de dépôt :
1105180
Date de dépôt :
13/08/1979
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque ATIME
Déposée le 13 août 1979 par monsieur Dominique Marie Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATIME est expirée depuis le 13 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011