Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATIME
Monsieur Dominique Marie Jean

Numéro de dépôt :
1105180
Date de dépôt :
13/08/1979
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque ATIME

Déposée le 13 août 1979 par monsieur Dominique Marie Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique Marie Jean domicilié(e) HOUDRY 17 Ile Chaland Haute Goulaine 44115 BASSE GOULAINE. - France.

La marque ATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATIME est expirée depuis le 13 août 1989.


Monsieur Dominique Marie Jean - HOUDRY 17 Ile Chaland Haute Goulaine 44115 BASSE GOULAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

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