Déposée le 7 juin 2007 par Dominique Marie BRETAUDEAU ep DEBUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PATIO-DESIGN »
Le déposant est Dominique Marie BRETAUDEAU ep DEBUREAU domicilié(e) 32 Parc de la Morlière,44700 ORVAULT - 44700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Marie BRETAUDEAU ep DEBUREAU domicilié(e) 32 Parc de la Morlière,44700 ORVAULT - 44700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO-DESIGN est expirée depuis le 7 juin 2017.
Dominique Marie BRETAUDEAU ep DEBUREAU - 32 Parc de la Morlière,44700 ORVAULT - 44700 - France
Dominique Marie BRETAUDEAU ep DEBUREAU - 32 Parc de la Morlière,44700 ORVAULT - 44700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Parapluies, parasols et cannes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Jardinières (meubles) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; Pots à fleurs, cache-pots non en papier ;
