L'INDICE DOMINI
Présentation de la marque L'INDICE DOMINI
Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMINIQUE MALSCH ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INDICE DOMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'INDICE DOMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDICE DOMINI est expirée depuis le 2 avril 2011.
DOMINIQUE MALSCH ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19