Marque enregistrée - Marque en vigueur

CME Confederarion Des Métiers de l'Environnement
Monsieur Dominique MAGUIN

Numéro de dépôt :
4406425
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
CME Confederarion Des Métiers de l\'Environnement de Dominique MAGUIN

Présentation de la marque CME Confederarion Des Métiers de l'Environnement

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par monsieur Dominique MAGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CME Confederarion Des Métiers de l'Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Dominique MAGUIN domicilié(e) 39 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDEREC, Madame Carina Orru domicilié(e) 101 Rue de Prony - 75017 - Paris - France.

La marque CME Confederarion Des Métiers de l'Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CME Confederarion Des Métiers de l'Environnement arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


Monsieur Dominique MAGUIN - 39 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


FEDEREC, Madame Carina Orru - 101 Rue de Prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Traitement de tissus ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.