Marque enregistrée - Marque en vigueur

Identité d'Être
DOMINIQUE LUSSAN

Numéro de dépôt :
4395972
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
Identité d\'Être de DOMINIQUE LUSSAN

Présentation de la marque Identité d'Être

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par DOMINIQUE LUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Identité d'Être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est DOMINIQUE LUSSAN domicilié(e) 52 Résidence Alba Serena - 20230 - POGGIO MEZZANA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE LUSSAN domicilié(e) 52, résidence Alba Serena - 20230 - POGGIO MEZZANA - France.

La marque Identité d'Être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Identité d'Être arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


DOMINIQUE LUSSAN - 52 Résidence Alba Serena - 20230 - POGGIO MEZZANA - France


DOMINIQUE LUSSAN - 52, résidence Alba Serena - 20230 - POGGIO MEZZANA - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Éducation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Développement de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de maisons de repos ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.