Déposée le 7 août 2012 par mademoiselle Dominique Lussan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Conscience & Action » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est mademoiselle Dominique Lussan domicilié(e) maroul - 48330 - Saint Etienne Vallée Française - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Dominique Lussan domicilié(e) maroul - 48330 - Saint Etienne Vallée Française - France.
La marque Conscience & Action a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Dominique Lussan - maroul - 48330 - Saint Etienne Vallée Française - France
Mlle Dominique Lussan - maroul - 48330 - Saint Etienne Vallée Française - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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