Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMUL
Monsieur Dominique LESTIEUX

Numéro de dépôt :
3812867
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
FORMUL de Dominique LESTIEUX

Présentation de la marque FORMUL

Déposée le 8 mars 2011 par monsieur Dominique LESTIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est monsieur Dominique LESTIEUX domicilié(e) 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique LESTIEUX domicilié(e) 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France.

La marque FORMUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMUL est expirée depuis le 8 mars 2021.

Dominique LESTIEUX a également déposé les autres marques suivantes : FORMUL


Monsieur Dominique LESTIEUX - 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France


Monsieur Dominique LESTIEUX - 6 Impasse du Pré des Bourrines - 85300 - CHALLANS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573494 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Parfum, eau de toilette, produits de beauté, produits de maquillage et de démaquillage, produits cosmétiques, huiles et lotions pour le soin du corps, laits de toilette, déodorants, produits pour le corps, produits pour la toilette et la douche et le bain, bains moussants, gels douche.

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, dont montres, boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, étuis pour l'horlogerie, colliers.

Sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, malles, valises, vanitys, trousses de maquillage, trousses de toilette, portes-monnaie, portefeuilles, portes-cartes, parapluies.

Vêtements, manteaux, pantalons, vestes, tailleurs, chemises, chemisiers, robes, jupes, shorts, pulls-over, gilets, t-shirts, bottes, souliers, pantoufles, chaussettes, bas, collants, vêtements de sports, maillots de bain, vêtements de plage, serviettes de bain, pyjamas, nuisettes, chemises de nuit, vêtements de nuit, robes de chambres, peignoirs, sous-vêtements, articles de lingerie, soutiens-gorge, culottes, slips, combinaisons, bonnets, chapeaux, casquettes, gants pour l'habillement, ceintures, foulards, écharpes.