Marque expirée - Marque en non vigueur

VOGALU
DOMINIQUE LEROY PRODUCTION Société par Actions Simplifiée
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1468021
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque VOGALU

Déposée le 26 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINIQUE LEROY PRODUCTION et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOGALU »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINIQUE LEROY PRODUCTION domicilié(e) rue de Lorraine - 70310 - FAUCOGNEY - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOGALU est expirée depuis le 26 mai 2018.

DOMINIQUE LEROY PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : URNEDEN


DOMINIQUE LEROY PRODUCTION Société par Actions Simplifiée - rue de Lorraine - 70310 - FAUCOGNEY - France

SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France



Renouvellement avec limitation le 13 mai 2008 n°2372585 - Publication au BOPI 2008-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2116659 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°257881 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482455 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°301093 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482430 - Publication au BOPI 2008-10-09

Renouvellement avec limitation n°2372454 - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°522518 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°522519 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Articles de cuisson en aluminium non-revêtu, à l'exception des autocuiseurs, des marmites à pression et des soupapes pour autocuiseurs petits ustensiles ménagers en aluminium non-revêtu ; articles et pièces industriels en aluminium non-revêtu pour usage ménager, articles de décoration de la table et de la maison en cuivre non-revêtus ; récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine en aluminium non-revêtu ; ustensiles de cuisine ou domestiques en aluminium non-revêtu, à l'exception des bouilloires non électriques, à savoir, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts récipients pour cuisson à la vapeur non-électriques à l'exception des récipients pour cuisson à la vapeur sous pression ; seaux à rafraîchir seaux à glaçons, couvercles filtrants, plats à four, plats à rôtir, moules, sauteuses, tous ces produits étant en aluminium non-revêtu ; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes; Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; appareils domestiques pour purifier l'eau ; installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques ; installations et appareils de cuisson, en particulier cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe- biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques ; installation et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux ; installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air ; installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture. Articles de cuisson, à l'exception des articles de cuisson en aluminium non revêtu ; autocuiseurs ; petits ustensiles ménagers, à l'exclusion de ceux en aluminium non revêtu ; articles et pièces industriels en aluminium pour usage ménager, à l'exclusion de ceux en aluminium non revêtu ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de décoration de la table et de la maison en étain et en cuivre revêtu, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs seaux, chaudrons ; récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) à l'exclusion de ceux en aluminium non revêtu ; bouilloires non électriques ; ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti- adhésif, en particulier pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, aucun de ces produits n'étant en aluminium non revêtu ; ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier, bouilloires non électriques, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur sous pression non électriques ; sorbetières, essoreuses à salade ; émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais ; brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques ; instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, hydrater

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.