Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Creations DOMINIQUE LEROUX
Dominique LEROUX

Numéro de dépôt :
1341637
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996

Présentation de la marque Creations DOMINIQUE LEROUX

Déposée le 6 février 1986 par Dominique LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Creations DOMINIQUE LEROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique LEROUX, domicilié(e) 104, bld Alsace Lorraine, 94170 LE PERREUX S/MARNE. - France.

La marque Creations DOMINIQUE LEROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Creations DOMINIQUE LEROUX est expirée depuis le 6 février 1996.

Dominique LEROUX a également déposé les autres marques suivantes : RADE MOVIE


Dominique LEROUX - 104, bld Alsace Lorraine, 94170 LE PERREUX S/MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Meubles, produits non compris dans d'autres classes, en bois, en matières plastiques.