Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ozo'n
M. Dominique Lepoivre, Agissant pour le compte de la société "Dom & Jerry" en cours de formation
M. Jérôme Lepoivre, Agissant pour le compte de la société "Dom & Jerry" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4180833
Date de dépôt :
14/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ozo\'n de Dominique Lepoivre

Présentation de la marque Ozo'n

Déposée par voie électronique le 14 mai 2015 par monsieur Dominique Lepoivre et monsieur Jérôme Lepoivre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozo'n »

Les déposants sont monsieur Dominique Lepoivre domicilié(e) 587 Chemin de la frieste - 83440 - Montauroux - France et monsieur Jérôme Lepoivre domicilié(e) 17 Avenue du Dr Maurice Donat - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Lepoivre domicilié(e) 17 Avenue du Dr Maurice Donat - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39


M. Dominique Lepoivre, Agissant pour le compte de la société "Dom & Jerry" en cours de formation - 587 Chemin de la frieste - 83440 - Montauroux - France

M. Jérôme Lepoivre, Agissant pour le compte de la société "Dom & Jerry" en cours de formation - 17 Avenue du Dr Maurice Donat - 06800 - Cagnes sur Mer - France


M. Jérôme Lepoivre - 17 Avenue du Dr Maurice Donat - 06800 - Cagnes sur Mer - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679634 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Location de véhicules.