DOMAINE DE SAINT FONS
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT FONS
Déposée le 18 novembre 1997 par Dominique Lemau de Talancé Geneviève Bouet Bernadette Dumoulin Gérard Lemau de Talancé Jacques Lemau de Talancé (Propriétaires en indivision) Domaine de Saint Fons Fond de Blacé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT FONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SAINT FONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT FONS est expirée depuis le 18 novembre 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01