Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES
Mme. Dominique LEHOUX, Agissant pour le compte de la société "ESCADASS" en cours de formation
M. Jean-Marie LEHOUX, Agissant pour le compte de la société "ESCADASS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4099836
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES de Dominique LEHOUX

Présentation de la marque ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par madame Dominique LEHOUX et monsieur Jean-Marie LEHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont madame Dominique LEHOUX domicilié(e) 18 rue du fresche blanc - 44300 - nantes - France et monsieur Jean-Marie LEHOUX domicilié(e) 18 rue du fresche blanc - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dominique LEHOUX domicilié(e) 18 rue du fresche blanc - 44300 - nantes - France.

La marque ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCADASS ESPACE SCOLAIRE CURATIF EN AIDE A LA DEPENDANCE DE NOS AINES est expirée depuis le 20 juin 2024.


Mme. Dominique LEHOUX, Agissant pour le compte de la société "ESCADASS" en cours de formation - 18 rue du fresche blanc - 44300 - nantes - France

M. Jean-Marie LEHOUX, Agissant pour le compte de la société "ESCADASS" en cours de formation - 18 rue du fresche blanc - 44300 - Nantes - France


Mme. Dominique LEHOUX - 18 rue du fresche blanc - 44300 - nantes - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conseils en technologie de l'information ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.