Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEVELO
M. Dominique LEGROS

Numéro de dépôt :
4198369
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
CEVELO de Dominique LEGROS

Présentation de la marque CEVELO

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur Dominique LEGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Dominique LEGROS domicilié(e) 2 rue Sylvestre CHAUVELOT, BP: 137 - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LEGROS domicilié(e) 2 rue Sylvestre CHAUVELOT, BP: 137 - 21200 - BEAUNE - France.

La marque CEVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVELO arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

Dominique LEGROS a également déposé les autres marques suivantes : Rent By Kenza


M. Dominique LEGROS - 2 rue Sylvestre CHAUVELOT, BP: 137 - 21200 - BEAUNE - France


M. Dominique LEGROS - 2 rue Sylvestre CHAUVELOT, BP: 137 - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.