Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONTON FARINE
M. Dominique LEGAY

Numéro de dépôt :
4122388
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2024
TONTON FARINE de Dominique LEGAY

Présentation de la marque TONTON FARINE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par monsieur Dominique LEGAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONTON FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Dominique LEGAY domicilié(e) 6 Rue Louis Blanc - 10800 - Saint Julien les villas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LEGAY domicilié(e) 6 Rue Louis Blanc - 10800 - Saint Julien les villas - France.

La marque TONTON FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONTON FARINE est expirée depuis le 1 octobre 2024.


M. Dominique LEGAY - 6 Rue Louis Blanc - 10800 - Saint Julien les villas - France


M. Dominique LEGAY - 6 Rue Louis Blanc - 10800 - Saint Julien les villas - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.