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Marques déposées par DOMINIQUE LEDEY
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COEFF.117
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEFF.117
DOMINIQUE LEDEY
JEAN MICHEL LEDEY
VERONIQUE ARNAUD
PATRICK ARNAUD

Numéro de dépôt :
3723487
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
COEFF.117 de DOMINIQUE LEDEY

Présentation de la marque COEFF.117

Déposée le 19 mars 2010 par DOMINIQUE LEDEY, JEAN MICHEL LEDEY, VERONIQUE ARNAUD, PATRICK ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEFF.117 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont DOMINIQUE LEDEY domicilié(e) 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France, JEAN MICHEL LEDEY domicilié(e) 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France, VERONIQUE ARNAUD domicilié(e) 65 RUE ANATOILE CELLE - 69630 - CHAPONOST - France, PATRICK ARNAUD domicilié(e) 65 RUE ANATOILE CELLE - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE LEDEY domicilié(e) 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque COEFF.117 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEFF.117 est expirée depuis le 19 mars 2020.

DOMINIQUE LEDEY a également déposé les autres marques suivantes : CLUB ILE DE RE


DOMINIQUE LEDEY - 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France

JEAN MICHEL LEDEY - 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France

VERONIQUE ARNAUD - 65 RUE ANATOILE CELLE - 69630 - CHAPONOST - France

PATRICK ARNAUD - 65 RUE ANATOILE CELLE - 69630 - CHAPONOST - France


DOMINIQUE LEDEY - 3 BIS CHEMIN DU PIVOLET - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 7 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°571172 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Inscription le 7 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°571171 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.