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Marques déposées par monsieur dominique leconte
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Ferme Bio du Duellas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme Bio du Duellas
Monsieur dominique leconte

Numéro de dépôt :
4540778
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
Ferme Bio du Duellas de dominique leconte

Présentation de la marque Ferme Bio du Duellas

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par monsieur dominique leconte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme Bio du Duellas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur dominique leconte domicilié(e) le Duellas - 24700 - Saint Martial d'Artenset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique leconte domicilié(e) Le Duellas - 24700 - Montpon - France.

La marque Ferme Bio du Duellas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Bio du Duellas arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.


Monsieur dominique leconte - le Duellas - 24700 - Saint Martial d'Artenset - France


Monsieur Dominique leconte - Le Duellas - 24700 - Montpon - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Literie à l'exception du linge de lit ;

Huiles à usage alimentaire issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Farine issue d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.