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Marques déposées par Dominique LEBEAU
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EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J.
Dominique LEBEAU

Numéro de dépôt :
1630140
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2000
EUROPEENNE D\'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J. de Dominique LEBEAU

Présentation de la marque EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J.

Déposée le 23 novembre 1990 par Dominique LEBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique LEBEAU, domicilié(e) 10 Rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT - France.

La marque EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE D'ORGANISATION JURIDIQUE SIGLE: E. O. J. est expirée depuis le 23 novembre 2000.


Dominique LEBEAU - 10 Rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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