Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par monsieur Dominique Le Stanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMINIQUE LE STANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est monsieur Dominique Le Stanc domicilié(e) 157 Avenue de Rimiez - 06100 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger S.A., Monsieur Olivier LAIDEBEUR domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - Strassen (Luxembourg) - Luxembourg.
La marque DOMINIQUE LE STANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées, d'aliments, de plats cuisinés; organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; présentation de produits tous moyens de communication, pour la vente au détail; marketing; recherches de marchés; études de marchés; gestion administrative de restaurants; gestion administrative de commandes d'achat; facturation; comptabilité; décoration de vitrines; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion administrative de licences dans le domaine de la restauration, conseils administratifs et de gestion rendus aux franchisés; gérance administrative de magasins, de restaurants, de snack-bars et de services de livraison de produits alimentaires; services de vente au détail de plats cuisinés, à emporter ou non; services de vente au détail de thés, infusions, riz, nouilles, et spécialités asiatiques; rédaction et publication de textes publicitaires; mise à jour de publications publicitaires; organisation d'expositions à but publicitaire ou commercial; services d'abonnement pour des publications de tiers; recherches de marché; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; diffusion [distribution] d'échantillons; traitement administratif de commandes d'achats; conseils en organisation et direction des affaires; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; estimation en affaires commerciales; gérance administrative d'hôtels; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; location de distributeurs automatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; projets [aide à la direction des affaires]; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
Formation; planification de réceptions [divertissement]; Services de boîtes de nuit [divertissement]; services de clubs [divertissement ou éducation]; organisation de bals; organisation de spectacles; organisation et conduite de concerts; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; formation pratique [démonstration]; cours de cuisine; mise en place et animation de dégustations de vins à des fins éducatives; mise en place et animation de dégustations de vins à des fins de divertissement ; Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de concours; présentation de spectacles; présentation de concerts; réservation de places de spectacles; enseignement, notamment cours de cuisine, ateliers de formation, cours d'oenologie; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de congrès; organisation de concours [éducation ou divertissement]; cours par correspondance; divertissement télévisé; enseignement; enseignement par correspondance; informations en matière de divertissement et d'éducation; planification de soirées; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; publications électroniques non téléchargeables; fourniture de publications électroniques non téléchargeables; services de publication en ligne; mise à disposition de de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; rédaction et publication d'articles et de textes autres que textes et articles publicitaires, de livres, de reportages, de magazines; édition de publications; prêt de livres et de publications; reportages photographiques; publication de revues et de reportages photographiques; services de clubs sociaux à des fins de divertissement; exploitation d'infrastructure de divertissement pour clubs; mise à disposition d'installations pour clubs privés ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; services de bars; services de bars à vins; services de sommeliers pour la prestation de conseils en rapport avec le vin et l'accord mets et vins; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets; services de brasseries; cafés-restaurants; services de traiteurs; services de cafétérias; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles de réunions et de salles de réception; services de restaurants en libre service; services de conseils en matière de recettes culinaires; services de chefs de cuisine à domicile ; services de bars, de restaurants, de snacks; location de tables, de chaises, de vaisselle et de couverts; conseils aux franchisés dans le domaine de la restauration; agences de logement [hôtels, pensions]; cafés- restaurants; cafétérias; location de constructions transportables; location de fontaines [distributeurs] à eau potable: location de logements temporaires; location de salles de réunions; pensions; réservation de logements temporaires; réservation de pensions; réservation d'hôtels; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; restaurants libre- service; restauration [repas].
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