Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMINIQUE LE STANC
Monsieur Dominique Le Stanc

Numéro de dépôt :
4472840
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
DOMINIQUE LE STANC de Dominique Le Stanc

Présentation de la marque DOMINIQUE LE STANC

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par monsieur Dominique Le Stanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMINIQUE LE STANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Dominique Le Stanc domicilié(e) 157 Avenue de Rimiez - 06100 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger S.A., Monsieur Olivier LAIDEBEUR domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - Strassen (Luxembourg) - Luxembourg.

La marque DOMINIQUE LE STANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE LE STANC arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

Dominique Le Stanc a également déposé les autres marques suivantes : LA MERENDA , LA MERENDA


Monsieur Dominique Le Stanc - 157 Avenue de Rimiez - 06100 - Nice - France


Office Freylinger S.A., Monsieur Olivier LAIDEBEUR - 234 route d'Arlon - 8001 - Strassen (Luxembourg) - Luxembourg


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Services de vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées, d'aliments, de plats cuisinés; organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; présentation de produits tous moyens de communication, pour la vente au détail; marketing; recherches de marchés; études de marchés; gestion administrative de restaurants; gestion administrative de commandes d'achat; facturation; comptabilité; décoration de vitrines; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion administrative de licences dans le domaine de la restauration, conseils administratifs et de gestion rendus aux franchisés; gérance administrative de magasins, de restaurants, de snack-bars et de services de livraison de produits alimentaires; services de vente au détail de plats cuisinés, à emporter ou non; services de vente au détail de thés, infusions, riz, nouilles, et spécialités asiatiques; rédaction et publication de textes publicitaires; mise à jour de publications publicitaires; organisation d'expositions à but publicitaire ou commercial; services d'abonnement pour des publications de tiers; recherches de marché; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; diffusion [distribution] d'échantillons; traitement administratif de commandes d'achats; conseils en organisation et direction des affaires; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; estimation en affaires commerciales; gérance administrative d'hôtels; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; location de distributeurs automatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; projets [aide à la direction des affaires]; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Formation; planification de réceptions [divertissement]; Services de boîtes de nuit [divertissement]; services de clubs [divertissement ou éducation]; organisation de bals; organisation de spectacles; organisation et conduite de concerts; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; formation pratique [démonstration]; cours de cuisine; mise en place et animation de dégustations de vins à des fins éducatives; mise en place et animation de dégustations de vins à des fins de divertissement ; Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de concours; présentation de spectacles; présentation de concerts; réservation de places de spectacles; enseignement, notamment cours de cuisine, ateliers de formation, cours d'oenologie; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de congrès; organisation de concours [éducation ou divertissement]; cours par correspondance; divertissement télévisé; enseignement; enseignement par correspondance; informations en matière de divertissement et d'éducation; planification de soirées; publication de textes autres que textes publicitaires; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; publications électroniques non téléchargeables; fourniture de publications électroniques non téléchargeables; services de publication en ligne; mise à disposition de de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; rédaction et publication d'articles et de textes autres que textes et articles publicitaires, de livres, de reportages, de magazines; édition de publications; prêt de livres et de publications; reportages photographiques; publication de revues et de reportages photographiques; services de clubs sociaux à des fins de divertissement; exploitation d'infrastructure de divertissement pour clubs; mise à disposition d'installations pour clubs privés ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers; services de bars; services de bars à vins; services de sommeliers pour la prestation de conseils en rapport avec le vin et l'accord mets et vins; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets; services de brasseries; cafés-restaurants; services de traiteurs; services de cafétérias; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles de réunions et de salles de réception; services de restaurants en libre service; services de conseils en matière de recettes culinaires; services de chefs de cuisine à domicile ; services de bars, de restaurants, de snacks; location de tables, de chaises, de vaisselle et de couverts; conseils aux franchisés dans le domaine de la restauration; agences de logement [hôtels, pensions]; cafés- restaurants; cafétérias; location de constructions transportables; location de fontaines [distributeurs] à eau potable: location de logements temporaires; location de salles de réunions; pensions; réservation de logements temporaires; réservation de pensions; réservation d'hôtels; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; restaurants libre- service; restauration [repas].