Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dominique LE BORGNE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Dominique LE BORGNE

Numéro de dépôt :
4166301
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Marque en couleurs, figurative de Dominique LE BORGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par monsieur Dominique LE BORGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Dominique LE BORGNE domicilié(e) 35 Hent Kergos - 29170 - Fouesnant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE LE BORGNE domicilié(e) 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166301.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

Dominique LE BORGNE a également déposé les autres marques suivantes : Les moments gourmands , PLATO , ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs , Les pauses gourmandes


M. Dominique LE BORGNE - 35 Hent Kergos - 29170 - Fouesnant - France


M. DOMINIQUE LE BORGNE - 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.