Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs
M. Dominique LE BORGNE

Numéro de dépôt :
4181442
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs de Dominique LE BORGNE

Présentation de la marque ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par monsieur Dominique LE BORGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Dominique LE BORGNE domicilié(e) 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LE BORGNE domicilié(e) 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France.

La marque ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPADES GOURMANDES TRAITEUR Empreintes de Saveurs arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

Dominique LE BORGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Les moments gourmands , PLATO , Les pauses gourmandes


M. Dominique LE BORGNE - 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France


M. Dominique LE BORGNE - 35 HENT KERGOS - 29170 - FOUESNANT - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.