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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE LE BESCOND
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PROJELLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJELLIA
M. DOMINIQUE LE BESCOND

Numéro de dépôt :
3916416
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
PROJELLIA de DOMINIQUE LE BESCOND

Présentation de la marque PROJELLIA

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur DOMINIQUE LE BESCOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROJELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE LE BESCOND domicilié(e) 2 RUE DE LA BRODERIE - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE LE BESCOND domicilié(e) 2 RUE DE LA BRODERIE - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France.

La marque PROJELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJELLIA est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. DOMINIQUE LE BESCOND - 2 RUE DE LA BRODERIE - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France


M. DOMINIQUE LE BESCOND - 2 RUE DE LA BRODERIE - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

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