Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOR
Monsieur Dominique LAURE

Numéro de dépôt :
4502877
Date de dépôt :
24/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2028
MODULOR de Dominique LAURE

Présentation de la marque MODULOR

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2018 par monsieur Dominique LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Dominique LAURE domicilié(e) La Petite Rouillonnais - 44360 - St Etienne de Montluc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DL Transports, Monsieur Dominique LAURE domicilié(e) La Petite Rouillonnais - 44360 - St Etienne de Montluc - France.

La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOR arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

Dominique LAURE a également déposé les autres marques suivantes : ABLO Iles de France Par abréviation ABLO IdF


Monsieur Dominique LAURE - La Petite Rouillonnais - 44360 - St Etienne de Montluc - France


DL Transports, Monsieur Dominique LAURE - La Petite Rouillonnais - 44360 - St Etienne de Montluc - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Constructions métalliques ;

Installations sanitaires ;

Construction ; location de machines de chantier.