Marque enregistrée - Marque en vigueur

Médecine Ternaire
Monsieur Dominique LAUNAY

Numéro de dépôt :
4634044
Date de dépôt :
22/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2030
Médecine Ternaire de Dominique LAUNAY

Présentation de la marque Médecine Ternaire

Déposée par voie électronique le 22 mars 2020 par monsieur Dominique LAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Médecine Ternaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Dominique LAUNAY domicilié(e) 3 , Liéven - 56320 - PRIZIAC - 56320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique LAUNAY domicilié(e) 3 , Liéven - 56320 - PRIZIAC - France.

La marque Médecine Ternaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634044.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médecine Ternaire arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.


Monsieur Dominique LAUNAY - 3 , Liéven - 56320 - PRIZIAC - 56320 - France


Monsieur Dominique LAUNAY - 3 , Liéven - 56320 - PRIZIAC - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Formation.