Marque expirée - Marque en non vigueur

Micro-billes LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE
Dominique LASCAUD

Numéro de dépôt :
3647909
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/05/2019
Micro-billes LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE de Dominique LASCAUD

Présentation de la marque Micro-billes LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE

Déposée le 4 mai 2009 par Dominique LASCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Micro-billes LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE »

Le déposant est Dominique LASCAUD domicilié(e) 41 rue de Crussol - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LASCAUD domicilié(e) 41 rue de Crussol - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Micro-billes LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE est expirée depuis le 4 mai 2019.

Dominique LASCAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOCTEUR VERANDA , MICRO LAMES , LUBYSIL , SKYROOF , L'eau Kaline , MICRO.BILLES LA TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE , Docteur Vérandas , VERAND'AIR , L'eau KANGEN, source de bien-être , ATOUTS VERANDA DIFFUSION DECORATION – MOBILIER – CONFORT – ISOLATION – SECURITE – VENTILATION


Dominique LASCAUD - 41 rue de Crussol - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


Dominique LASCAUD - 41 rue de Crussol - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Matières de rembourage en matières plastiques, matièrespour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières plastiques mi-ouvrées, matériaux pour l'isolation acoustique, matières isolantes, matières pour l'insonorisation, garnitures d'étanchéité ; ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, couvertures de toits non métalliques, toitures non métalliques, tonnelles (construction non métallique) ; verre isolant (construction) verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules.