Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spilhennoù
Dominique LARZUL
AC & T Limited, Société de type SARL de type local sur Hong Kong

Numéro de dépôt :
3904228
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Spilhennoù de Dominique LARZUL

Présentation de la marque Spilhennoù

Déposée le 12 mars 2012 par Dominique LARZUL et la société AC & T Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spilhennoù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont Dominique LARZUL domicilié(e) 3 HENT GUERNEVINE, ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la société AC & T Limited domicilié(e) Flat C, 9/F, Block 1, VICTORIA CENTRE, 15 WATSON ROAD - 99999 - HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LARZUL, M. LARZUL DOMINIQUE domicilié(e) 3 HENT GUERNEVINE, ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France.

La marque Spilhennoù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spilhennoù est expirée depuis le 12 mars 2022.


Dominique LARZUL - 3 HENT GUERNEVINE, ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France - SIREN 5

AC & T Limited, Société de type SARL de type local sur Hong Kong - Flat C, 9/F, Block 1, VICTORIA CENTRE, 15 WATSON ROAD - 99999 - HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Dominique LARZUL, M. LARZUL DOMINIQUE - 3 HENT GUERNEVINE, ROUTE DE KEROUTER - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.