Marque enregistrée - Marque en vigueur

LD Conception
M. DOMINIQUE LARUAZ

Numéro de dépôt :
4275480
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
LD Conception de DOMINIQUE LARUAZ

Présentation de la marque LD Conception

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par monsieur DOMINIQUE LARUAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LD Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE LARUAZ domicilié(e) 197 RUE BOISY - 74570 - GROISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L&D COORDINATION, M. DOMINIQUE LARUAZ domicilié(e) 197 RUE BOISY - 74570 - GROISY - France.

La marque LD Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LD Conception arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


M. DOMINIQUE LARUAZ - 197 RUE BOISY - 74570 - GROISY - France


L&D COORDINATION, M. DOMINIQUE LARUAZ - 197 RUE BOISY - 74570 - GROISY - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction .