Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dominique laporte meilleur sommelier de france 2004
M. dominique laporte

Numéro de dépôt :
3883909
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
dominique laporte meilleur sommelier de france 2004 de dominique laporte

Présentation de la marque dominique laporte meilleur sommelier de france 2004

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur dominique laporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « dominique laporte meilleur sommelier de france 2004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur dominique laporte domicilié(e) 6 rue de bercy - 34000 - montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique laporte domicilié(e) 6 rue de bercy - 34000 - montpellier - France.

La marque dominique laporte meilleur sommelier de france 2004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dominique laporte meilleur sommelier de france 2004 est expirée depuis le 22 décembre 2021.


M. dominique laporte - 6 rue de bercy - 34000 - montpellier - France


M. dominique laporte - 6 rue de bercy - 34000 - montpellier - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Bouteilles ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.