Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Léon HESS
M. dominique lamy

Numéro de dépôt :
3924068
Date de dépôt :
02/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/06/2022
Léon HESS de dominique lamy

Présentation de la marque Léon HESS

Déposée le 2 juin 2012 par monsieur dominique lamy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Léon HESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur dominique lamy domicilié(e) 310 rue du château, Melleray - 45560 - St Denis en Val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique lamy domicilié(e) 310 rue du château, Melleray - 45560 - St Denis en Val - France.

La marque Léon HESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léon HESS est expirée depuis le 2 juin 2022.

dominique lamy a également déposé les autres marques suivantes : Le Dauphin de Chaûry


M. dominique lamy - 310 rue du château, Melleray - 45560 - St Denis en Val - France


M. dominique lamy - 310 rue du château, Melleray - 45560 - St Denis en Val - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.