Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Dauphin de Chaûry
M. dominique lamy

Numéro de dépôt :
4083808
Date de dépôt :
13/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2024
Le Dauphin de Chaûry de dominique lamy

Présentation de la marque Le Dauphin de Chaûry

Déposée par voie électronique le 13 avril 2014 par monsieur dominique lamy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Dauphin de Chaûry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur dominique lamy domicilié(e) 310 rue du chateau-Melleray - 45560 - St Denis en Val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique lamy domicilié(e) 310 rue du chateau-Melleray - 45560 - St Denis en Val - France.

La marque Le Dauphin de Chaûry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Dauphin de Chaûry est expirée depuis le 13 avril 2024.

dominique lamy a également déposé les autres marques suivantes : Léon HESS


M. dominique lamy - 310 rue du chateau-Melleray - 45560 - St Denis en Val - France


M. dominique lamy - 310 rue du chateau-Melleray - 45560 - St Denis en Val - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.